Le cinquième élargissement de l’Union Européenne et la question de la candidature turque : la fin d’un cycle, mais quelles perspectives ?

Depuis le sommet de Luxembourg où l’Union s’est engagée au cinquième élargissement de son histoire, ses relations avec la Turquie sont marquées par une montée des tensions que certains n’hésitent pas à qualifier de crise. Exclus du groupe des onze candidats à l’adhésion (PECO+Chypre), les Turcs ont décliné l’invitation de l’UE à la Conférence européenne de Londres et rompu le dialogue politique. Cette crise provoquée se distingue de celles qu’on avait l’habitude d’observer dans le passé. Tout d’abord, parce que pour la première fois depuis la signature de l’accord d’association en 1964, ce pays envisage de mettre un terme à son projet d’intégration européenne, en retirant la demande d’adhésion qu’il avait déposée en avril 1987. L’ampleur de la réaction mérite d’être relevée lorsqu’on connaît l’extrême sensibilité des Turcs, plus qu’ailleurs en Europe, vis-à-vis de l’intégration européenne qu’ils perçoivent comme la reconnaissance de leur identité européenne, venant couronner deux siècles de processus d’occidentalisation. Ensuite, parce que le cinquième élargissement, en donnant la possibilité aux Turcs de se comparer aux autres candidats, affaiblit à leurs yeux, la crédibilité des assurances sur leur “éligibilité” ou sur leur “vocation européenne” données par l’UE, depuis le “non provisoire” formulé en décembre 1989 dans l’avis de la Commission. Au-delà de ses aspects émotionnels qui s’inscrivent dans la psychologie de l’Européen incompris, la réaction des Turcs semble traduire les soupçons qu’ils nourrissaient déjà sans trop y vouloir croire, sur la volonté réelle de l’UE à les accepter un jour. Enfin, si la question de la candidature turque se pose avec autant d’acuité actuellement, c’est aussi parce qu’avec le cinquième élargissement qui concerne la quasi-totalité du continent, l’UE est amenée à répondre clairement jusqu’où elle peut aller, où se situent ses frontières. La Turquie en fait-elle partie ? En bref, elle pose le problème de l’image que l’Europe se fait d’elle-même.

Quel que soit l’issue de la crise, ces remarques annoncent la fin d’un cycle dans les relations avec la Turquie qui s’étale sur une dizaine d’années (1987-97) et que le cinquième élargissement n’a fait que précipiter. La compréhension des perspectives qui peuvent se dessiner, passe par celle des déterminants qui ont été à l’origine de l’achèvement de ce cycle. Dans ce processus, bien que les déterminants liés au contexte international aient profondément modifié la donne -l’élargissement à l’Est en est la preuve-, les motivations, les craintes ou les doutes, qui n’apparaissent pas toujours dans les documents officiels, ont joué un rôle important, dans l’apparition de ce qu’on pourrait appeler les “incompréhensions réciproques” qui caractérisent la situation actuelle. Les Turcs ont du mal à comprendre leur exclusion du processus d’élargissement qu’ils interprètent comme définitive, puisqu’ils ont été les premiers à réaliser l’union douanière avant même de devenir membre, tandis que l’UE ne comprend pas la teneur de la réaction turque, puisqu’elle confirme l’éligibilité de la Turquie. C’est dire la distance qui sépare les perceptions du même événement vu de Bruxelles et d’Ankara et qui renvoie aux images mutuelles qu’ont les parties prenantes l’une de l’autre. Sans doute parce que ces images, alimentées certes par les faits réels, sont inévitablement partielles en raison de la sélectivité des informations retenues dans les analyses, laquelle dépend à son tour de la représentation de départ qui détermine cette sélection. À cet égard, quelques clés de lecture paraissent utiles pour comprendre les “incompréhensions réciproques”, sans pour autant revendiquer une exhaustivité parfaite, tant sont nombreux et complexes les problèmes qui se posent.

L’état de la démocratie turque : verre à moitié plein ou à moitié vide ?

Selon les critères du Conseil de Copenhague de juin 1993, sur le plan politique “l’adhésion requiert de la part du pays candidat qu’il ait des institutions stables garantissant la démocratie, la primauté du droit, les droits de l’homme, le respect des minorités et leur protection”. Si le fait que la Turquie a du chemin à parcourir pour satisfaire ces critères ne fait pas de doutes, y compris auprès de bon nombre de Turcs, la perception des problèmes et les perspectives de la démocratie turque font l’objet d’interprétations diverses et parfois contradictoires. Les défis auxquels la Turquie fait face dans le domaine de la consolidation de la démocratie peuvent se résumer en deux points ; il s’agit de réconcilier d’une part, l’islam et la laïcité et, d’autre part, l’État-nation et les identités ethniques. Même si le premier défi ne semble pas influencer les rapports entre l’UE et la Turquie dans le discours officiel, en contraste avec le second qui apparaît explicitement dans les documents de la Commission ou du Parlement européen, force est de constater qu’il est fortement présent dans les esprits en Europe et probablement même plus préoccupant que le second défi.

Bien que la laïcité soit inscrite depuis 1937 dans la Constitution turque, l’évolution récente qui est marquée par la montée de l’islam politique qui a recueilli 20% des voix aux dernières élections législatives de décembre 1995, suscite inévitablement des interrogations et des inquiétudes sur l’avenir de la laïcité en Turquie. La question est de savoir s’il s’agit d’un processus profond d’islamisation de la vie publique qui risque d’aboutir à l’abandon de la laïcité ou d’un vote sanction comme on a souvent tendance à interpréter un peu partout dans le monde, chaque fois qu’une formation extrémiste progresse dans les élections. Pour l’heure, s’il est difficile de prédire avec précision et certitude, les trajectoires que connaîtront l’islam et la laïcité en Turquie, il est important d’éviter au préalable les schémas simplistes qui s’inspirent d’une vision monolithique du monde musulman et qui renvoient implicitement aux stéréotypes véhiculés dans les médias. Comme le suggère Bernard Lewis, dans le cas turc il s’agit d’un “islam des frontières” plus permissif dans ses pratiques et plus ouvert à un État séculier, par opposition à l’”islam du centre” [1] Les pratiques religieuses portent les empreintes chaman et bouddhiste, héritées de l’Asie centrale [2] et à côté de son expression politique, l’islam turc est aussi apolitique et mystique, ce qu’on aurait tort de sous-estimer. La laïcité trouve un ancrage solide auprès de larges couches de la population. Sinon comment expliquer que 80% de l’électorat votent pour les Partis laïcs et que l’intégration de la Turquie à l’UE qui est la source d’inquiétude des islamistes que la Turquie soit absorbée par un “club chrétien”, recueille avec constance depuis une dizaine d’années, plus de 70% d’avis favorables dans les différents sondages d’opinion publique.

Cela étant dit, sur le plan politique, les succès électoraux du Parti de la Prospérité (Refah en turc) et sa participation au pouvoir (de juillet 1996 à juin 1997) conduisent à s’interroger, comme le fait Semih Vaner, s’il s’agit de “l’islamisation de la démocratie” ou au contraire de la “démocratisation de l’islam” ? [3] Pour les tenants de la “démocratisation de l’islam” qui interprètent la montée de l’islam politique comme la manifestation d’une réaction refoulée contre une laïcité adoptée de façon précipitée et autoritaire, durant les premières années de la République, la participation du Refah ne représente pas que des inconvénients. Tout d’abord, parce qu’en intégrant une partie de l’électorat dans le système et en évitant par conséquent sa radicalisation, elle a contribué à la consolidation du système parlementaire. Ensuite, parce qu’en contraignant le Refah à tenir compte des aspirations de ses nouveaux électeurs déçus des Partis classiques, mais qui ne partagent pas forcément les orientations fondamentalistes, cette participation au pouvoir a exercé des pressions dans le sens de la réduction du radicalisme de son programme. Ces arguments qui rappellent, toutes proportions gardées, la trajectoire qu’ont connu les démocraties chrétiennes occidentales, ne suffisent pas à dissiper les doutes et la méfiance des laïcs sur la sincérité de l’adhésion du Refah, aux règles et aux contraintes du jeu démocratique. En premier lieu, parce qu’il est faux d’interpréter la montée de l’islam politique comme l’épanouissement d’un sentiment refoulé contre une laïcité imposée de façon autoritaire, dans la mesure où l’inscription de la laïcité dans la Constitution n’est que le couronnement d’un processus plus ancien qui remonte au siècle dernier [4]. En second lieu, comme en témoigne sa rhétorique, le Refah est au fond totalitaire et extrémiste et, il donne l’impression de s’accommoder avec le jeu démocratique pour des raisons tactiques. L’histoire étant jalonnée de monstres sortis des urnes, son exclusion de la scène politique est par conséquent salutaire pour la sauvegarde de la démocratie.

Ces arguments et ces remèdes contradictoires avancés de part et d’autre, un peu à l’image de la dissolution récente du Refah par la Cour Constitutionnelle (janvier 1998) et par son remplacement immédiat par le Parti de la Vertu (Fazilet en turc), tout en ayant leur part de vérité, occultent cependant un autre phénomène qui renvoie paradoxalement au coup d’État de 1980 des militaires, pourtant laïcs et kémalistes. Le régime militaire (1980-1983), d’abord en interdisant les syndicats et les associations fort dynamiques des années soixante-dix, puis en léguant un cadre institutionnel avec des restrictions draconiennes, a créé un vide social qui a largement profité à l’islam politique qui s’appuie sur des réseaux de solidarités habilement et bien organisés. La reconstitution des structures intermédiaires entamée avec la démocratisation devrait conduire au rétrécissement de l’espace abandonné aux islamistes. Même si les Partis classiques brillent par leur incapacité à formuler un projet de société, depuis les signes d’essoufflement du libéralisme économique des années quatre-vingts, la vitalité de la société civile laquelle exprime de plus en plus haut et fort ses revendications, constitue un atout de taille pour la Turquie et souligne l’importance de la démocratisation dans le renforcement de l’État séculier.

En ce qui concerne la réconciliation de l’État-nation et les identités ethniques qui apparaît à travers la question kurde et, probablement le défi le plus important dans la consolidation de la démocratie en Turquie, la problématique est liée à un ensemble de dynamiques internes et externes qui renvoient au modèle occidental d’État-nation et au partage de l’Empire ottoman [5]. À ses origines, la République turque qui s’est vue contrainte de forger l’idée de nation -car, il faut bien se rappeler que “les Turcs” étaient tenus dans le mépris dans l’Empire, le terme étant utilisé dans le sens de “paysans”-, a rompu avec l’ordre impérial pluriéthnique, multireligeux et plurilingue. L’adoption de l’idéologie unitaire s’est traduite par la négation des communautés, à l’exception de celles (c’est-à-dire grecques et juives) qui sont reconnues par le Traité de Lausanne (1923). Si ces dernières, ayant le statut de minorité sous garantie internationale, jouissent du droit de disposer des infrastructures scolaires et culturelles que les Kurdes revendiquent, ils ne peuvent pas en revanche accéder aux postes importants dans l’appareil de l’État que de nombreux Kurdes parviennent à occuper, comme ministre, président de l’Assemblée nationale, voire comme Président de la République [6]. La situation des Kurdes en Turquie qui se distingue nettement d’une situation coloniale ou d’apartheid, renvoie plutôt, de façon anachronique, au processus de formation de l’État nation. Le fait que la confrontation armée soit circonscrite au niveau régional, alors qu’une grande partie de la population kurde vit aujourd’hui dans les régions occidentales de la Turquie, en dehors des régions à majorité kurde qu’on a l’habitude de voir sur les cartes présentées dans la presse, tend à confirmer cette explication, qui traduit aussi la dimension économique de la problématique liée au sous-développement des régions orientales.

Le règlement du problème par la voie pacifique avec son insertion dans le débat démocratique, se trouve compliqué par sa dimension internationale, du fait que le territoire à majorité Kurde est partagé entre quatre États de la région (Turquie, Syrie, Irak et Iran) [7] Car, à côté de la volonté de préserver l’unité de la nation, l’attitude des gouvernements turcs est motivée aussi par la crainte que les revendications kurdes débouchent sur une remise en cause de l’intégrité territoriale de la Turquie, avec la formation d’un État kurde indépendant. L’interférence du séparatisme, brouille les termes du débat sur les revendications culturelles et renforce la position des extrémistes. Ainsi, la population de la région est prise en tenaille entre la répression des organisations paramilitaires (kontrgerilla, özel tim) et celle du PKK (Parti des travailleurs du Kurdistan, d’inspiration stalinienne), que les organismes humanitaires turcs et internationaux dénoncent, tandis que les acteurs susceptibles d’animer le débat démocratique se trouvent marginalisés par la terreur ou finissent par s’aligner sur les positions extrémistes. L’expérience des députés Kurdes élus en 1991 sur les listes du Parti Social Démocrate dans les régions du Sud-Est, se présente à cet égard comme une occasion ratée dans le déclenchement d’un dynamique démocratique. La dimension internationale du problème brouille également les termes du débat dans les rapports entre l’UE et la Turquie, dans la mesure où les demandes en matière des droits de l’homme et le séparatisme prêtent à confusion aux yeux des Turcs. Lorsque les instances européennes critiquent les violations des droits de l’homme, les Turcs soupçonnent certains pays de l’UE qui ont toléré les activités du PKK sur leurs territoires, d’arrières pensées visant à ressusciter le Traité de Sèvres (1920), ressenti comme l’humiliation suprême de la Première guerre mondiale dans la mémoire collective. La constitution d’une zone de protection au nord de l’Irak au lendemain de la Guerre du Golfe, n’a fait que renforcer ces soupçons. Enfin, l’attitude critique des pays de l’UE, lors des exodes massives des réfugiés Kurdes irakiens vers la Turquie en 1988 et 1991, fut perçue dans l’opinion publique, comme un discours creux sur les droits de l’homme qui manque de sincérité [8] À cet égard, la contribution de l’UE, comme facteur exogène, au règlement pacifique de la question kurde, paraît limitée et souligne encore une fois l’importance des facteurs endogènes dans la démocratisation.

L’état de la démocratie turque qui offre l’image du verre à moitié plein ou à moitié vide, révèle ses ambiguïtés, avec ses imperfections, mais aussi avec ses acquis irréversibles, introduits par le parlementarisme et le pluralisme politique, en dépit des restrictions et des interruptions dont ils ont été victimes dans le passé [9]. Même s’il s’agit de facteurs exogènes qui ne sauraient conduire à négliger l’importance des obstacles endogènes qui se dressent devant la consolidation de la démocratie, il convient de ne pas occulter ses voisins difficiles qui ne sont pas des exemples de démocraties et qui ne se privent pas d’appuyer les mouvements terroristes kurdes (Syrie) et islamistes (Iran) qui nuisent à l’épanouissement du débat démocratique. Lorsqu’on tient compte de son environnement régional ou vue du Moyen-Orient, la démocratie turque offre l’image d’un verre à moitié plein, en revanche lorsqu’elle est jugée en fonction des critères européens, elle est à l’image d’un verre à moitié vide. Du point de vue de l’UE, la première interprétation s’accommode avec la perspective d’une coopération stratégique qui exclue l’adhésion, tandis que la seconde version, plus exigeante, s’inscrit dans la perspective d’une intégration à part entière.

Pour autant, l’attitude de l’UE lors du cinquième élargissement n’est pas exempte d’ambiguïtés auprès de l’opinion publique turque. Si la fermeté de l’UE en matière de démocratie et de droits de l’homme, paraît légitime, autant la comparaison du cas turc avec ceux des pays méditerranéens lors des deuxième et troisième élargissements et surtout avec ceux de certains PECO dans le processus du cinquième élargissement, donne aux Turcs le sentiment d’un traitement discriminatoire. La nécessité des réformes à réaliser pour atteindre les normes européennes fait l’objet d’un large consensus auprès de l’opinion publique turque, non pas dans la perspective de l’intégration européenne que les démocrates jugent humiliante comme argument pour légitimer les réformes, mais surtout pour réaliser un projet social qu’ils défendent quelque soit les relations extérieures de la Turquie [10]. Il n’en demeure pas moins que pour les sociaux démocrates qui étaient plutôt contre l’intégration européenne pour des raisons économiques jusqu’à la fin des années soixante-dix, l’intégration européenne est perçue, depuis le régime militaire, comme un rempart contre les tentations de putschs et comme un moyen pour consolider la démocratie [11]. Cette position rappelle étrangement l’argument le plus important avancé par la Commission lors des deuxième et troisième élargissements, en faveur de l’adhésion des trois pays méditerranéens [12]. Le fait que la consolidation de la démocratie ait été utilisée par la Commission, comme argument en faveur de l’adhésion de ces pays et en tant que condition à l’adhésion de la Turquie, alimente les soupçons même des tenants de l’intégration européenne, à l’égard des intentions de l’UE. La comparaison du cas turc avec ceux des PECO dont certains vont jusqu’à susciter les craintes de la Commission que “l’État de droit et la démocratie ne soient pas encore suffisamment enracinés”, ne fait que renforcer ces soupçons [13]. Dans ce contexte, la réaction du gouvernement turc, au-delà du sentiment de l’Européen mal aimé, traduit surtout la pression d’une opinion publique, au risque de voir les islamistes déployer leur discours sur “l’honneur du pays”, comme ils l’ont fait dans le passé face aux attitudes “soumises” des gouvernements successifs. Paradoxalement, l’attitude de l’UE dissipe l’inquiétude des islamistes qui craignent que la Turquie soit absorbée par un “club chrétien” [14].

L’économie turque : Séduisante dans une perspective commerciale, mais difficile à digérer dans la perspective de l’intégration

Dans leur dimension économique les obstacles qui se dressent devant l’intégration turque sont de nature essentiellement quantitative et renvoient à la dimension de l’économie turque. Car, sur le plan qualitatif, s’il existe un domaine où les Turcs peuvent faire valoir une avance sur les autres candidats à l’adhésion, c’est sans aucun doute dans le domaine économique, tant sur le plan des performances que sur le plan des critères retenus par le Conseil de Copenhague. De la comparaison des PNB/habitant aux prix courants et en parité de pouvoir d’achat (PPA) de la Turquie et des candidats avec lesquels les négociations sont entamées, il apparaît que les performances de l’économie turque sont légèrement meilleures que les dix et légèrement moins bien que les cinq (Estonie, Hongrie, Pologne, Slovénie et Tchéquie) qui figurent dans la première vague d’adhésion. (voir tableau ci-dessous) Tandis que sur le plan des critères du Conseil de Copenhague qui exigent “l’existence d’une économie de marché viable ainsi que la capacité de faire face à la pression concurrentielle et aux forces du marché intérieur de l’Union”, les Turcs disposent d’un argument de taille, avec l’union douanière qui fonctionne depuis janvier 1996. L’argument a d’autant plus de poids que la Turquie, devenue la première puissance commerciale méditerranéenne hors UE pendant les années quatrevingts, est l’un des partenaires dynamiques de l’UE [15]. Cependant, si les performances enregistrées sur le plan commercial fonctionnent comme un facteur attractif pour l’UE, l’importance de la charge financière engendrée par une adhésion à part entière apparaît comme un facteur répulsif, qui renvoie à la dimension de l’économie turque. Cette dernière correspond à elle seule, aux cinqs réunis tant en termes de population qu’en termes de PNB. (voir tableau ci-dessous)

Étant donné l’écart de développement qui sépare l’économie turque de celles de l’UE, en suivant le raisonnement classique, les mécanismes d’ajustement susceptibles de jouer dans le cadre d’une intégration économique sont au nombre de quatre. L’ajustement peut s’effectuer soit par les variables monétaires (le taux de change), soit par les variables réelles dans le sens de la sortie (facteur travailmigration de la main d’œuvre) ou dans le sens de l’entrée (facteur capitalinvestissements directs) ou soit par les transferts budgétaires. Dans le passé deux modalités d’ajustement avaient dominé ; l’ajustement par le taux de change et l’ajustement par l’émigration de la main-d’œuvre turque vers les pays de l’UE [16]. Les mouvements migratoires de la main-d’œuvre turque vers l’UE pendant la première phase de l’association (1965-72), ont joué un rôle important dans les équilibres macro- économiques en Turquie, en atténuant non seulement les tensions exercées sur le marché d’emploi, mais aussi la contrainte extérieure par les envois de fonds qui ont correspondu à environ 2% du PNB turc, jusqu’à la fin des années quatrevingts. [17] (Voir le tableau ci-dessous) Cependant, si cette dynamique a bien fonctionné durant la phase préparatoire, elle est remise en cause avec l’arrêt de l’immigration en Europe. La libre circulation des personnes envisagée par l’Accord d’Ankara dans un contexte où le phénomène migratoire turc était à peine amorcé et où les principaux pays de l’UE connaissaient une pénurie de main d’œuvre, est fortement compromise, tout au moins à moyen terme, à cause du niveau élevé du chômage dans les pays de l’UE. Bien que les Turcs aient renoncé provisoirement à la libre circulation de la main-d’œuvre qui figure parmi les objectifs de l’accord d’association qui devait se réaliser en 1986, mais qui a été ajournée par l’UE, ils gardent présent à l’esprit qu’il s’agit d’un moyen d’ajustement important. Tandis que la crainte que la libre circulation des personnes se solde par un déferlement de la main-d’œuvre turque vers l’UE, est sans aucun doute à l’origine des réticences de la R.F.A. où vivent deux millions de Turcs [18].

Pour ce qui est des mouvements des capitaux, il est vrai que la libéralisation du code des investissements étrangers au début desannées quatre-vingts, la libéralisation financière interne (1984), la réouverture de la Bourse d’Istanbul (1986) [19] ainsi que l’ouverture financière à l’extérieur avec la convertibilité de la livre turque (1989), ont contribué à l’expansion rapide des entrées de capitaux non générateurs de dettes. Cependant, comparés aux flux d’investissements directs reçus par l’Espagne, le Portugal et la Grèce, les investissements à destination de la Turquie restent modestes. L’effet stimulant escompté de l’union douanière demeure décevant pour les Turcs, comme en témoignent les données relatives à 1996 et comme le remarque la Commission [20]. (Voir le tableau ci-dessus) Tandis que les investissements de portefeuille qui se sont rapidement développés avec l’ouverture financière, par leur volatilité n’ont fait qu’affaiblir la maîtrise des agrégats monétaires et contribuer à l’instabilité macro-économique qui s’est soldée par une crise des changes en 1994 [21].

Enfin, en ce qui concerne les transferts budgétaires, l’avis de la Commission de 1989 soulignant l’importance de la charge financière au budget de l’UE, indiquait les limites de ce mécanisme d’ajustement, étant donnée la dimension de la Turquie [22]. Selon une estimation récente, sans doute vraisemblable, dans l’hypothèse d’une adhésion à part entière de la Turquie en 1996, les transferts budgétaires versés à la Turquie se seraient élevées à 9,8 milliards d’écus ; soit 0,15% du budget de l’UE et environ 6% du PNB turc [23]. Lorsqu’on sait que la marge inutilisée du Budget de l’Union que la Commission compte déployer pour financer l’élargissement à l’Est, s’élevait à 0,05% du PNB de l’Union la même année et lorsqu’on observe l’affaiblissement de la solidarité budgétaire à l’intérieur même de l’Union, à travers la réticence des pays membres payeurs nets dans les négociations du futur budget européen à partir de l’an 2000, l’importance de la charge financière de l’adhésion turque se passe de commentaire. Ces données illustrent en même temps la portée symbolique des montants prévus dans le volet financier de l’union douanière et qui font l’objet du veto grec.

Ce bref survol témoigne des limites des mécanismes d’ajustement susceptibles de jouer dans l’hypothèse de l’intégration économique de la Turquie. Dans ce contexte, l’union douanière qui se traduit essentiellement par un détournement de trafic en faveur de l’UE, impose à la Turquie des efforts en termes d’investissements et de productivité. La particularité de la Turquie, est qu’elle est le premier pays à réaliser une union douanière sans devenir membre à part entière de l’UE. Autrement dit, elle assume les contraintes d’une adhésion à part entière, sans pour autant pouvoir bénéficier des avantages qui en découlent. Par ailleurs, l’union douanière comporte l’inconvénient pour la Turquie, d’être concernée par les décisions commerciales prises par l’UE, sans qu’elle puisse participer à leurs élaborations. Tandis que sa liberté de négocier des accords commerciaux avec les pays tiers disparaît, comme le faisait remarquer la Commission à propos de la constitution d’une zone de libre échange autour de la mer Noire [24]. Or les relations avec les pays tiers que la Turquie exploite habilement depuis son ouverture économique à l’extérieur, se présentent comme un complément avec ses échanges commerciaux avec l’Union. Étant donnée la spécialisation de l’économie turque qui la place dans une position intermédiaire dans la division internationale du travail, ses exportations vers les nouvelles zones composées essentiellement par des biens de consommation, stimulent en même temps ses importations en provenance de l’Union, constituées de biens intermédiaires et de biens d’équipement [25].

À la lumière de ces observations, on se demande pourquoi les Turcs ont tellement insisté pour réaliser l’union douanière qui comportent tant d’inconvénients, de surcroît prévisibles ! C’est parce que dans l’esprit des Turcs l’union douanière constituait un pas qui déclencherait de façon irréversible le processus d’adhésion. En prenant en charge l’essentiel des coûts engendrés par l’union douanière sans mécanisme de compensation, les Turcs espéraient que l’union douanière serait considérée comme un gage en contrepartie de l’acceptation de leur “européanité” chère à leurs yeux, qu’on pourrait qualifier de dot de mariage. L’enthousiasme avec lequel l’accord douanier a été accueilli dans la presse [26], ainsi que les sondages effectués à chaud au sujet de l’union douanière [27], traduisent cet état d’esprit. Alors, on comprend mieux la réaction provoquée par la mise à l’écart de la Turquie du cinquième élargissement, qui est à la mesure des espérances qu’avait suscitées l’union douanière.

Si les Turcs ont brillé par leur manque de réalisme, la position de l’UE n’est pas moins paradoxale à propos de l’union douanière. Car on se demande aussi pour quelles raisons les propositions formulées pour le renforcement de la coopération économique selon "les aspirations et les besoins de la Turquie", sont en contradiction avec les constats justifiant les difficultés de l’intégration. En effet, si la Commission observait en 1989 avec justesse le sous-développement de l’économie turque, elle n’hésitait pas à proposer pour autant une union douanière dont la réalisation, sans mécanismes de compensation, comporte de sérieux problèmes d’équilibre extérieur pour la Turquie. Ou bien l’économie turque est sous développée comme l’affirmait la Commission en évoquant le fardeau financier qu’aurait engendré l’adhésion de la Turquie sur les fonds structurels, dans ce cas il est difficile de croire aux vertus d’une union douanière pour son développement, ou bien l’économie turque est suffisamment développée pour une union douanière, alors son adhésion ne devrait pas entraîner un poids important sur les fonds structurels. Ces incohérences occultées en raison de l’insistance des Turcs sur l’union douanière, révèlent les facteurs contradictoires qui déterminent l’approche de l’UE sur le plan économique. Autant le dynamisme de l’économie turque qui offre des débouchées en plein expansion, suscite les appétits dans une perspective mercantile, autant sa taille, par l’importance des transferts budgétaires qu’engendrerait son adhésion, la transforme en un morceau difficile à digérer dans la perspective d’une intégration économique, d’autant plus que les difficultés économiques que connaissent les pays de l’UE, les empêchent de se lancer dans un tel défi comme ce fut le cas lors de l’élargissement vers le Sud, que les industriels turcs ne manquent pas d’évoquer [28].

La fin du cycle “ni dedans, ni dehors” pour la Turquie, mais quelles perspectives ?

Les attitudes respectives observées dans le passé, conduisent à penser que les tensions actuelles annoncent la fin d’un cycle dans les rapports de l’Union avec la Turquie. Durant ce cycle, la stratégie européenne qu’on peut résumer par “ni dedans, ni dehors” caractérisait la gestion des relations avec la Turquie, depuis la demande d’adhésion turque en 1987 et qu’on retrouve également dans les propositions récentes de la Commission au Conseil [29]. Tandis que la stratégie turque consistait à renforcer la position turque dans la voie de l’adhésion avec la réalisation de certains objectifs économiques prévus par l’Accord d’Ankara. Sans le cinquième élargissement, la stratégie européenne était tenable encore un temps, face à une Turquie qui traîne le pas dans les réformes politiques. Or, le cinquième élargissement lui fournit des arguments, au vu de la liste des candidats retenus pour l’adhésion et les Turcs estiment qu’ils ont fait un pas de trop, en concluant l’union douanière, pour la place qu’on leur a accordée dans la construction européenne. Le veto grec avancé si souvent, leur paraît comme un alibi derrière lequel se cachent certains pays membres, lorsqu’on se rappelle que la Commission avait insisté sur le fait que l’adhésion de la Grèce ne devrait pas affecter les relations avec la Turquie [30]. L’argument dérange aussi les Grecs qui savent que leur statut de pays membre est une arme à double tranchant, dans la mesure où l’éloignement définitif de la Turquie de son projet européen les priverait d’un moyen de pression [31], comme en témoigne un peu l’affaire chypriote. Ils ne veulent pas non plus porter seul le chapeau dans la mise à l’écart de la Turquie, en condamnant fermement les autres raisons non avouées, venant en particulier de la part de la R.F.A. [32]

La gestion des relations qui réduit implicitement la Turquie à un partenariat stratégique, si elle était valable tant que la Turquie gardait l’espoir de l’adhésion, est beaucoup moins évidente avec la Turquie dans l’incertitude et qui a le sentiment qu’on lui demande de rester la sentinelle du continent à ses frontières asiatiques et qu’on lui refuse le statut de membre à part entière de la famille [33]. Or une alliance militaire a d’autant plus de valeur et d’efficacité quand elle est fondée non seulement sur des intérêts communs, mais aussi sur une communauté de croyances et de valeurs. Ce qu’on entend par cette communauté de croyances et de valeurs constitue le cœur de la problématique. Elle semble être modifiée depuis les changements intervenus dans le contexte international avec la dislocation du bloc de l’Est. Le vide engendré sur le plan idéologique a eu pour corollaire la disparition de la confrontation Est-Ouest où la place de la Turquie, membre de l’OTAN et du Conseil de l’Europe, était claire, au profit du clivage Occident-Orient du siècle dernier, dans laquelle la Turquie, musulman et laïc, s’est trouvée au milieu, à l’image des ponts suspendus sur le Bosphore qui ne sont considérés comme faisant partie intégrante d’aucun des rives qu’ils relient. Dans la mesure où l’identité dépend non seulement de ce qu’on croît être, mais aussi de ce que les autres croient qu’on est, l’extrême sensibilité des Turcs à l’égard de l’intégration européenne trouve ainsi l’une de ses explications. Le refus de l’UE n’entraîne pas pour autant la confirmation de leur identité orientale, lorsqu’on sait que les orientations de la Turquie représentent pour les pays de la région un blasphème permanent et que Kemal Atatürk, fondateur de la République, occupe une place de choix dans la démonologie des intégristes musulmans. Ce qui témoigne de l’ancrage des valeurs comme la laïcité et la démocratie, aussi sujettes à des améliorations soient-elles.

Si les difficultés que la démocratie turque rencontre dans sa consolidation et son développement, contribuent pour l’essentiel à l’image d’un pays en déficit démocratique, la part de l’imaginaire n’en est pas pour autant absente dans la vision de l’Europe occidentale [34]. De ce point de vue, la Turquie qui constitue d’une certaine manière l’“autre”, même si elle s’obstine à ne pas jouer ce rôle, remplit une fonction qui est celle de permettre à l’Europe de faire le détour pour revenir à soimême [35]. Mais au-delà de l’imaginaire, la question est de savoir ce qui est l’“autre” et ce faisant ce que l’Europe est ou n’est pas. Si ces croyances et ces valeurs sont la démocratie, le respect des droits de l’homme, alors la Turquie est “provisoirement” l’“autre” et pas seulement elle, mais aussi certains candidats à l’adhésion. En tout cas, elle peut continuer à espérer, sa participation à la famille européenne dépendant pour l’essentiel de ses propres efforts, en particulier dans le domaine politique. En revanche, s’il s’agit d’une définition qui s’inscrit dans la “tradition judéochrétienne augmentée de l’héritage gréco-latin” retenue par les dirigeants des Partis démocrates chrétiens européens, lors d’une réunion en mars 1997 à Bruxelles [36], alors la Turquie est définitivement l’“autre” et pas seulement elle, mais aussi la Bosnie, l’Albanie et le Kosovo. Pour glisser de cette dernière définition jusqu’aux positions fondamentalistes, il n’y a qu’un pas à franchir, pour vider le contenu universel des valeurs comme les droits de l’homme, la laïcité. Derrière la crainte des Turcs (à l’exception des islamistes !) de ne jamais pouvoir devenir membre à part entière, réside cette approche qui mine la crédibilité des assurances données sur leur “éligibilité”.

Pourtant on ne peut réduire le regard de l’UE à l’égard de la Turquie à celui des chrétiens démocrates réunis à Bruxelles, comme on ne peut ramener la vision des Turcs à l’égard de l’intégration européenne à celui des islamistes. En effet, si pour les islamistes turcs -qui sont d’accord au moins sur ce point avec les chrétiens démocrates- l’UE est suffisamment “chrétienne” pour menacer l’identité “musulmane” de la Turquie, pour les fondamentalistes de certains pays de l’Europe centrale qui participent dans certains cas au pouvoir, elle ne l’est pas suffisamment, au point de mettre en péril l’identité “chrétienne” de leur pays ! [37] L’enjeu transcende les confrontations entre “civilisations” comme on a tendance à faire croire souvent en signe des temps, mais concerne plutôt le clivage qui oppose ceux qui aspirent à une société démocrate et laïc à ceux qui ont une vision ethnique ou religieuse. Si pour ces derniers, la problématique de la demande turque se pose en des termes très simples, les premiers, qu’ils soient Turcs ou de l’UE, font face aux ambiguïtés qui les affaiblissent [38].

De ce point de vue, les perspectives dans les rapports de l’Union avec la Turquie, dépendent éminemment d’une prise de position politique claire, sans équivoque, dans un sens ou dans l’autre, sur la demande d’adhésion turque. Dans l’hypothèse d’une confirmation, un calendrier de négociation qui détermine des objectifs et des échéances, mêmes longues, suffirait à dissiper les craintes et les incertitudes turques au sujet de leur éligibilité. Cela réduira les obstacles économiques, aussi immenses paraissent-ils, au rang de simples détails techniques qui peuvent être résolus par des négociations, d’autant plus que la position des Turcs qui ont fait preuve de souplesse dans le passé, comme en témoigne l’union douanière, permet d’étaler l’intégration économique sur une période longue qui allégerait d’autant le fardeau financier pour l’Union.

Dans l’hypothèse du maintien du statu quo, ce qui équivaut pour les Turcs à une exclusion, on assistera à l’éloignement progressif de la Turquie de l’Union, qui favorisera dans l’immédiat un renforcement de ses liens avec les États-Unis. La stratégie qui consiste à compenser cet éloignement par le développement des rapports bilatéraux, déjà à l’œuvre chez certains pays de l’Union, paraît cependant illusoire, comme on en observe les signes précurseurs sur les marchés publics turcs. Sur le plan de la politique intérieure en Turquie, la disparition du projet d’intégration européenne, si elle élimine un facteur exogène qui stimulait dans une certaine mesure la démocratisation, peut conduire en revanche à assainir les termes du débat, en dissociant le progrès démocratique des relations extérieures, dans la mesure où elle privera les extrémistes de la possibilité de faire l’amalgame Démocratie=UE selon la version démocrate-chrétienne, qui discrédite les démocrates. Il faut se rappeler que la Constitution de 1960, la plus libérale que les Turcs aient connue, fut adoptée avant la signature de l’Accord d’Ankara (1964) ; ce qui souligne l’intérêt d’une prise de conscience plus forte par les Turcs de l’importance des facteurs endogènes dans le processus de démocratisation. Sur le plan de la défense occidentale, la Turquie vendra plus cher son alliance dans les conflits du Moyen-Orient, contrairement à la Guerre du Golfe où l’embargo appliqué à l’Irak lui a coûté très cher. Enfin, sur le plan économique, les Turcs intensifieront sans doute leurs efforts sur les autres marchés extérieurs, afin d’échapper à terme au statut de pays à la périphérie immédiate de l’UE. Étant donné qu’ils assumeront seuls les efforts de développement, sans compter sur les transferts budgétaires dont un pays membre peut bénéficier dans son cas, les liens économiques seront essentiellement de nature commerciale. Lorsque les avantages tirés de l’ouverture du marché européen seront comparables aux avantages potentiels qui peuvent être obtenus grâce à des accords commerciaux, mais que l’union douanière les empêche, les Turcs seront tentés de dénoncer cette dernière. Ces quelques perspectives de longue période, indiquent que l’hypothèse de l’exclusion turque mérite d’être méditée en termes de coûts-avantages, comme on le fait dans l’hypothèse de l’intégration turque, tant de la part de l’Union que de celle de la Turquie.

Cf. Semih VANER, “ La démocratie à l’épreuve ”, in S. VANER, D. AKAGÜL et B. KALEAGASI, La Turquie en mouvement, Éditions Complexes, Bruxelles, 1995.